Conditions d’accompagnement
1. Objet
Les présentes conditions définissent les modalités d’accompagnement proposées par PROPULSE 360°, incluant notamment les prestations de stratégie marketing, création ou refonte de site internet, branding et accompagnement digital.
2. Prise de contact et devis
Toute prestation fait l’objet d’un échange préalable afin de comprendre les besoins du client.
Un devis détaillé est ensuite établi.
La mission débute uniquement après validation écrite du devis et réception d’un acompte.
3. Modalités de collaboration
L’accompagnement repose sur une collaboration active entre les deux parties.
Le client s’engage à :
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fournir les informations nécessaires
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valider les étapes dans les délais
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rester disponible pour les échanges
Tout retard dans la transmission des éléments peut impacter les délais de réalisation.
4. Déroulement des prestations
Chaque projet est structuré en étapes (ex : cadrage, conception, production, validation).
Des points d’échange peuvent être organisés tout au long de la mission afin d’assurer le suivi et l’avancement.
5. Délais
Les délais sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer en fonction :
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de la réactivité du client
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de la complexité du projet
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d’éventuels ajustements en cours de mission
6. Révisions
Les prestations incluent un nombre défini de retours et ajustements, précisés dans le devis.
Toute demande supplémentaire pourra faire l’objet d’une facturation complémentaire.
7. Tarifs et paiement
Les tarifs sont exprimés en euros.
Un acompte est demandé à la validation du projet.
Le solde est à régler selon les modalités définies dans le devis.
Tout retard de paiement pourra entraîner la suspension de la prestation.
8. Responsabilité
PROPULSE 360° s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la réalisation des prestations.
Toutefois, l’agence ne peut garantir des résultats chiffrés (trafic, ventes, etc.), ceux-ci dépendant de nombreux facteurs externes.
9. Propriété des réalisations
Les livrables (site, visuels, contenus…) deviennent la propriété du client après paiement intégral.
PROPULSE 360° se réserve le droit de présenter les réalisations dans son portfolio.
10. Résiliation
En cas d’arrêt du projet en cours de mission :
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les prestations réalisées restent dues
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l’acompte n’est pas remboursable
11. Acceptation
Toute validation de devis implique l’acceptation des présentes conditions d’accompagnement.
